Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA REGENCE
LA REGENCE, EARL

Numéro de dépôt :
3893550
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
DOMAINE LA REGENCE de LA REGENCE

Présentation de la marque DOMAINE LA REGENCE

Déposée le 31 janvier 2012 par la société LA REGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA REGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société LA REGENCE domicilié(e) QUARTIER LE CAIRE - 26600 - CHANOS CURSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 142 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA REGENCE, Mme LAURENT MARLENE domicilié(e) QUARTIER LE CAIRE - 26600 - CHANOS CURSON - France.

La marque DOMAINE LA REGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA REGENCE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

LA REGENCE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MARLENE , DOMAINE CHEVALIER


LA REGENCE, EARL - QUARTIER LE CAIRE - 26600 - CHANOS CURSON - France - SIREN 515142115


LA REGENCE, Mme LAURENT MARLENE - QUARTIER LE CAIRE - 26600 - CHANOS CURSON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.